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Droit d'auteur et numérique : logiciels, bases de données, multimédia : droit belge, européen et comparé
Authors: ---
ISBN: 2802715186 9782802715184 Year: 2001 Publisher: Bruxelles Bruylant

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Abstract

I. Principes généraux du droit d'auteur.- II. La protection des programmes d'ordinateur.- III. la protection des bases de données.- IV. la protection du multimedia


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Economisch recht. I : intellectuele rechten.
Authors: --- ---
ISBN: 9782804446505 Year: 2012 Volume: 1 Publisher: Bruxelles Larcier


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Propriété littéraire et artistique et droits voisins
Author:
ISBN: 2247006779 9782247006779 Year: 1986 Publisher: Paris Dalloz


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Auteursrecht
Authors: ---
ISBN: 9064397449 9789064397448 Year: 1991 Volume: vol *168 Publisher: Diegem Story-Scientia [E.]


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Auteursrecht.
Author:
ISBN: 9055832405 9789055832408 Year: 1997 Publisher: Brussel : Story-Scientia,

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Abstract

1. Historische inleiding - 2. Aard van het auteursrecht - rechtsvergelijking - 3. Auteur - 4. Beschermde werken - 5. Vermogensrechten - 6. Morele rechten - 7. Beschermingsduur - 8. Uitzonderingen op de vermogensrechten van de auteur - 9. Auteurscontractenrecht - 10. Naburige rechten - 11. Handhaving - 12. Beheersvennootschappen - 13. Internationaal recht - 14. Europees gemeenschapsrecht

Le droit d'auteur : un contrôle de l'accès aux oeuvres?
Authors: --- --- ---
ISBN: 2802714600 9782802714606 Year: 2000 Volume: 18 Publisher: Bruxelles: Bruylant,

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Auteursrecht - Auteur- Internet - informatiemaatschappij internet auteursrecht & auteursrecht en toegang tot informatie & recht op controle van toegang tot de werken in het Europese recht (e.g) & toegang tot 'copyrighted works' in de 'Digital Millenium Copyright Act' - VS & copyright - contract en technologie


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L'interprétation des contrats en droit d'auteur.
Authors: ---
ISBN: 9782804426927 2804426920 Year: 2007 Volume: 11 Publisher: Bruxelles Larcier

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Abstract

L'ouvrage, qui a fait l'objet d'une thèse aux Facultés universitaires de Namur, offre une analyse fouillée d'une question fondamentale pour la pratique du droit d'auteur. Il éclaire de façon nouvelle le contenu et l'incidence des règles d'interprétation des contrats et des cessions de droit d'auteur. L'étude, approfondie et originale, met l'accent sur les interactions entre le droit des obligations et le droit d'auteur. Elle est illustrée par de nombreux exemples jurisprudentiels.Dans la première partie, l'auteur analyse la portée de la règle d'interprétation contenue dans la loi sur le droit d'auteur et la situe au regard des règles du droit commun de l'interprétation des conventions en droit civil. Dans la seconde partie, l'auteur évalue l'incidence de divers instruments du droit commun sur l'application pratique de la règle d'interprétation en faveur de l'auteur. Il défend l'idée que la portée de cette règle d'interprétation spécifique peut être nuancée, voire, dans certains cas, bouleversée. Au-delà de l'originalité de l'analyse croisée droit d'auteur/droit des obligations, l'étude présente un grand intérêt pour les praticiens, dans la mesure où elle suggère des pistes de solution face à des applications problématiques de la règle d'interprétation en faveur de l'auteur.

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